ARSENE
    • TAXAND
    • German Desk
    • TALENTS
    • FONDATION
    • AAA
    • Arsene Citoyen
    • CONTACT
    • Nos Solutions
    • Nos compétences
    • Nos équipes
ARSENE
ACTUALITÉS
Tax alert 24/01/2023

Nouvelles lignes directrices sur la mise en œuvre de la CJIP

+
Tax alert 17/01/2023

Exonération de retenue à la source sur les distributions de dividendes vers l’étranger : tout n’est pas perdu pour les sociétés holdings

+
Tax alert 17/01/2023

Un espace de « coworking » est assimilé à un local commercial en matière de la taxe annuelle sur les bureaux

+
Tax alert 07/07/2022

Il faut rechercher le bénéficiaire effectif d’un revenu, pour appliquer la bonne convention fiscale bilatérale

+
Tax alert 06/07/2022

Quote-part de frais et charges sur dividendes : la possibilité d’imputer des crédits d’impôts étrangers validée par le Conseil d’Etat

+
Tax alert 17/06/2022

QPFC sur dividendes : extension imminente de la jurisprudence Steria ?

+
Tax alert 16/06/2022

Imputation des pertes générées à l’étranger : une belle éclaircie dans un ciel nuageux

+
Tax alert 02/06/2022

Ventes à distance intra-UE de biens antérieures au 1er juillet 2021 : l’administration française invite les opérateurs étrangers à régulariser leur situation en France

+
Tax alert 11/05/2022

Apport-cession : des opportunités d’investissement dans l’immobilier locatif ?

+
Tax alert 01/02/2022

2022 : une année pleine d’enjeux TVA et douaniers !

+
Tax alert 07/12/2021

2022 : une année pleine d’enjeux TVA et douaniers !

+
Tax alert 08/11/2021

TVA sur marge : Décision Icade Promotion

+
  1. Page
  2. 1
  3. 2
  4. 3
  5. 4
  6. 5
  7. 6
  8. 7
  9. »
  • Nos Solutions
  • TAXAND
  • Nos Equipes
  • Nos compétences
  • TALENTS
  • Actualité
  • FONDATION
  • AAA
  • L’ouvrage Arsene
  • Arsene Citoyen
  • Politique de cookies
  • Politique de Données personnelles
  • Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation
CONTACT/SUIVEZ-NOUS
  • fr
  • en
  • de
Politiques de cookies

Notre Site utilise des Cookies pour faciliter votre navigation, améliorer le Site et réaliser des statistiques de mesures d’audience. En outre, des Cookies sont déposés via les boutons des réseaux sociaux présents sur le Site.
Vous avez la possibilité de vous opposer aux Cookies, sans que cela ne vous empêche d’accéder au Site et aux Services qu’il propose.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Cookies et notre Politique de données personnelles.

En savoir plus ACCEPTER Préférences
Politique de cookies

Aperçu de confidentialité

Notre Site utilise des Cookies pour faciliter votre navigation, améliorer le Site et réaliser des statistiques de mesures d’audience.


En outre, des Cookies sont déposés via les boutons des réseaux sociaux présents sur le Site. Vous avez la possibilité de vous opposer aux Cookies, sans que cela ne vous empêche d’accéder au Site et aux Services qu’il propose.

Fonctionnement du Site
Toujours activé

Ces Cookies permettent d’enregistrer des informations techniques lors de votre navigation d’une page à une autre sur le Site et lors d’une session de navigation à une autre sur le Site. 

Ces Cookies permettent d’assurer le bon fonctionnement du Site et facilitent la navigation sur celui-ci. Ils permettent notamment de mémoriser votre acceptation ou refus des Cookies apposés sur le Site.

Mesure d’audience et publicité

ARSENE utilise les Cookies de performance Google Analytics. Ils sont utilisés pour analyser l’expérience utilisateur et la performance du Site.

Ces Cookies permettent de générer des rapports sur les interactions des utilisateurs avec notre Site (nombre de visites effectuées sur le Site, nombre de pages vues, fréquence de retour des utilisateurs de notre Site, etc.).

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la Politique de Sécurité et de Confidentialité de Google via le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.

Cookies de performance

ARSENE utilise les Cookies de performance Google Analytics. Ils sont utilisés pour analyser l’expérience utilisateur et la performance du Site.

Ces Cookies permettent de générer des rapports sur les interactions des utilisateurs avec notre Site (nombre de visites effectuées sur le Site, nombre de pages vues, fréquence de retour des utilisateurs de notre Site, etc.).

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la Politique de Sécurité et de Confidentialité de Google via le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.

Cookies résultant des boutons sociaux présents sur le Site

ARSENE a inclus sur son Site des applications informatiques émanant de réseaux sociaux, qui vous permettent de partager des contenus du Site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de Twitter et LinkedIn.

Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation du Site.

En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur le Site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur le Site.

ARSENE ne contrôle pas le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur le Site et associées aux données dont ils disposent.