Evénement

Winter Real Estate Conférence 2023

L’inflation peut-elle devenir fiscale ?

16 février 2023

 

L’année 2022 a marqué le retour d’une inflation forte et durable touchant toutes les catégories d’actifs et l’ensemble des acteurs de l’immobilier, de la promotion aux investisseurs. À l’inverse, elle s’est distinguée par une trajectoire d’équilibre fiscal accompagnée de quelques ajustements susceptibles d’impacter l’industrie immobilière.

Entre inflation économique et précisions fiscales ciblées, nous nous interrogeons sur la pérennité du paysage fiscal au travers de la réalité du terrain : le passage de réforme systémique est révolu, vive le paramétrique !

 En ce début d’année, l’équipe Real Estate du cabinet ARSENE vous propose un tour d’horizon des dernières actualités fiscales immobilières et les perspectives 2023, à l’occasion de sa Winter Real Estate Conference 2023.

 

PROGRAMME

Loi de finances pour 2023 : rien ne change tout change ?
Retour sur la loi de finances pour 2023 et son impact sur le marché de l’immobilier, analyse comparative : que se passe-t-il chez nos principaux voisins ?

Contentieux et jurisprudence : retour sur les arrêts marquants de 2022 et les contentieux en cours
Haro sur les holdings étrangères ! La société holding face à la notion de bénéficiaire effectif, retour sur l’impact pratique des dernières directives européennes en matière de charges financières et guide des bonnes pratiques de structuration transnationale.

Tendances en matière de fiscalité des nouveaux usages
Comment la fiscalité appréhende les nouvelles typologies d’actifs ? De la foncière à l’immobilier de services, la commercialisation de l’immobilier a-t-elle un impact sur la structuration fiscale des investissements ?

Dans un contexte de ralentissement du marché, comment gérer aux mieux vos engagements fiscaux ?
Retour d’expérience sur la gestion des engagements de revendre et de construire : substituer, proroger, satisfaire. Sécuriser la neutralité TVA sur les opérations d’acquisition et les projets de développement : retour sur les arrêts récents en matière de TVA impactant les transactions immobilières.

 

Pour toute information complémentaire vous pouvez contacter Lobna Talbi par mail à l’adresse lobna.talbi@arsene-taxand.com ou par téléphone au +33 1 70 38 92 53

Inscription avant le 9 février 2023 :

    Afin de les tenir informés des évolutions fiscales et de la tenue d’évènements qu’il organise, le Cabinet Arsene propose à ses clients de leur adresser des newsletters, des tax alert ou encore des invitations aux évènements qu’il organise. En cochant cette case, vous acceptez de recevoir ces informations de notre part.

    Pour de plus amples informations, nous vous invitons à prendre connaissance de notre politique de données personnelles.

    16 février 2023 de 8h30 à 10h30

    Chateauform’ Monceau Rio
    4 place Rio de Janeiro
    75008 Paris

    INTERVENANTS

    Stéphanie Hamis, Avocate associée
    Franck Llinas, Avocat associé
    François Lugand, Avocat associé
    Et toute l’équipe Immobilier d’ARSENE,