Webcast - TVA Immobilière : Maîtriser ses nouveaux enjeux.
Arsene Taxand - Immobilier
Réforme de la TVA Immobilière, Ce qu’il faut savoir, sans attendre.
Pour tous ceux qui n’ont pas pu assister à la conférence organisée par l’équipe immobilière d’Arsene Taxand le 11 mars dernier et pour tous ceux qui étaient présents mais qui souhaiteraient entendre à nouveau les commentaires de nos spécialistes, nous vous invitons à consulter le webcast « TVA Immobilière : Maîtriser ses enjeux » en cliquant sur le lien ci-dessous.
Vous aurez la faculté de consulter l’ensemble de la conférence ou les points qui vous intéressent plus particulièrement en suivant les instructions.
L’équipe immobilière d’Arsene Taxand reste à votre disposition pour répondre à vos questions.
Introduction générale François Lugand
Chapitre : 1/24 |
Début : 0 min 2 sec Durée : 14 min 44 sec
Introduction générale François Lugand
Présentation du sommaire général
Chapitre : 2/24 |
Début : 14 min 46 sec Durée : 0 min 50 sec
Présentation du sommaire général
Nouvelles règles de TVA immobilière – A...
Chapitre : 3/24 |
Début : 15 min 36 sec Durée : 1 min 8 sec
Nouvelles règles de TVA immobilière – A. Nouveau champ d’application
Nouvelles règles de TVA immobilière – B...
Chapitre : 4/24 |
Début : 16 min 44 sec Durée : 2 min 2 sec
Nouvelles règles de TVA immobilière – B. Opérations relevant de plein droit de la TVA
Nouvelles règles de TVA immobilière
Chapitre : 5/24 |
Début : 18 min 46 sec Durée : 6 min 38 sec
C. Refonte des définitions de terrain à bâtir et d’immeuble neuf (slide 8)
Application de la réforme aux opérations e...
Chapitre : 6/24 |
Début : 25 min 24 sec Durée : 3 min 0 sec
Application de la réforme aux opérations en cours
Modification des règles de droits d...
Chapitre : 7/24 |
Début : 28 min 24 sec Durée : 3 min 16 sec
Modification des règles de droits de mutation – A. Droits exigibles
Modification des règles de droits d...
Chapitre : 8/24 |
Début : 31 min 40 sec Durée : 1 min 38 sec
Modification des règles de droits de mutation – B. Régime des engagements
Modification des règles de droits d...
Chapitre : 9/24 |
Début : 33 min 18 sec Durée : 3 min 12 sec
Modification des règles de droits de mutation – C. Régime des engagements successifs : exemple
Présentation de la matrice par opérateur
Chapitre : 10/24 |
Début : 36 min 30 sec Durée : 0 min 58 sec
Présentation de la matrice par opérateur
Règles communes – A. De nouveaux réflexes...
Chapitre : 11/24 |
Début : 37 min 28 sec Durée : 1 min 14 sec
Règles communes – A. De nouveaux réflexes à adopter
Règles communes – B. Acquisition avec u...
Chapitre : 12/24 |
Début : 38 min 42 sec Durée : 6 min 22 sec
Règles communes – B. Acquisition avec un vendeur assujetti
Règles communes – B. Acquisition avec u...
Chapitre : 13/24 |
Début : 45 min 4 sec Durée : 0 min 58 sec
Règles communes – B. Acquisition avec un vendeur assujetti
Règles communes – C. En cours de détention...
Chapitre : 14/24 |
Début : 46 min 2 sec Durée : 4 min 2 sec
Règles communes – C. En cours de détention : réforme de la LASM
Règles communes – D. Cession avec u...
Chapitre : 15/24 |
Début : 50 min 4 sec Durée : 1 min 28 sec
Règles communes – D. Cession avec un acquéreur assujetti et non assujetti
Présentation des différents opérateurs...
Chapitre : 16/24 |
Début : 51 min 32 sec Durée : 0 min 52 sec
Présentation des différents opérateurs : foncières, marchands de biens et promoteurs
Foncières
Chapitre : 17/24 |
Début : 52 min 24 sec Durée : 0 min 28 sec
Foncières
Foncières – A. Impacts de la réforme
Chapitre : 18/24 |
Début : 52 min 52 sec Durée : 2 min 32 sec
Foncières – A. Impacts de la réforme
Foncières – B. Synthèse
Chapitre : 19/24 |
Début : 55 min 24 sec Durée : 9 min 46 sec
Foncières – B. Synthèse
Marchands de biens – A. Impacts de la réforme
Chapitre : 20/24 |
Début : 1 h 5 min 10 sec Durée : 4 min 36 sec
Marchands de biens – A. Impacts de la réforme
Marchands de biens – B. Synthèse
Chapitre : 21/24 |
Début : 1 h 9 min 46 sec Durée : 8 min 54 sec
Marchands de biens – B. Synthèse
Promoteurs – A. Impacts de la réforme
Chapitre : 22/24 |
Début : 1 h 18 min 40 sec Durée : 6 min 12 sec
Promoteurs – A. Impacts de la réforme
Promoteurs – B. Synthèse
Chapitre : 23/24 |
Début : 1 h 24 min 52 sec Durée : 2 min 48 sec
Promoteurs – B. Synthèse
Conclusions François Lugand
Chapitre : 24/24 |
Début : 1 h 27 min 40 sec Durée : 0 min 49 sec
Conclusions François Lugand
Réforme de la TVA Immobilière, Ce qu’il faut savoir, sans attendre.
Pour tous ceux qui n’ont pas pu assister à la conférence organisée par l’équipe immobilière d’Arsene Taxand le 11 mars dernier et pour tous ceux qui étaient présents mais qui souhaiteraient entendre à nouveau les commentaires de nos spécialistes, nous vous invitons à consulter le webcast « TVA Immobilière : Maîtriser ses enjeux » en cliquant sur le lien ci-dessous.
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