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Introduction
03 Juin 2009
Frédéric Donnedieu de Vabres - Managing Partner
Refonte des règles de déduction
28 Decembre 2008
Alain Recoules - Avocat, Associé
Ghislain de Pazzis - Avocat, Manager
Cécile Natali - Avocat, Manager
Actualité Communautaire le paquet TVA 2010-2015
28 Decembre 2008
Alain Recoules - Avocat, Associé
Ghislain de Pazzis - Avocat, Manager
Cécile Natali - Avocat, Manager
Rémunération des dirigeants et managers
28 Decembre 2008
Denis Andres - Avocat, Associé
François Lugand - Avocat, Associé
Laurent Partouche - Avocat, Manager
Contrôle et contentieux fiscal
28 Decembre 2008
Roland Schneider - Avocat Associé
Fiscalité des entreprises
28 Decembre 2008
Denis Andres, Avocat, Associé
David Chaumontet, Avocat, Associé
Immobilier
28 Decembre 2008
François Lugand - Avocat, Associé
Franck Llinas - Avocat, Manager
Lutte contre la fraude
28 Decembre 2008
Alain Recoules - Avocat, Associé
Ghislain de Pazzis - Avocat, Manager
Cécile Natali - Avocat, Manager
Prix de transfert
28 Decembre 2008
Antoine Glaize - Avocat, Associé
Vincent Desoubries - Avocat, Manager
Fiscalité des entreprises
28 Decembre 2008
Franck Chaminade - Avocat, Associé
Fanny Mitre - Avocat, Manager
Taxe Professionnelle
28 Decembre 2008
Michel Taly - Avocat, Associé
Les coulisses d'Arsene Taxand
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| Fréderic Donnedieu de Vabres Managing Partner |
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Contribution carbone - Vers une taxe environnementale
M. Brocardi |
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● Le point de vue de Michel Taly
● La réforme de la TP
▪ Les enseignements
▪ Comment ça marche?
O. Vergniolle, A.Sererro
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● Quelles tendances pour 2010?
M. Taly
● Arrêt Papillon et réforme du régime de l’intégration fiscale
D. Andres, D. Chaumontet
● Actualité fiscale
F. Chaminade, L. Mamou
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● L’obligation documentaire
A. Glaize, V. Desoubries
● La lutte contre les paradis fiscaux – La notion d’ « Etats ou territoires non coopératifs »
A. Glaize, A. Rocchi
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● Les implications en termes de systèmes d’information
A. Recoules
● Les principales difficultés rencontrées
P. Corbin, G.de Pazzis
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F. Lugand, S.Hamis, F. Llinas
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L. Partouche
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Point abordés :
• Les crédits d'impôt étrangers
• Les conventions fiscales (Hong-Kong, Suisse, Taïwan)
• L'étude Arsene Taxand sur les politiques fiscales dans 50 pays
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Point abordés :
• La fiscalité du « Grand Paris »
• La révision des valeurs locatives
• La réforme des taxes d'urbanisme
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Point abordés :
• Le Conseil d'Etat
• Le Cour de Cassation
• La Cour de Justice de l'Union Européenne
• Le Conseil Constitutionnel
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Point abordés :
• Le Crédit Impôt Recherche
• La réduction ISF pour investissement dans les PME
• Le régime fiscal des sociétés de personnes
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Point abordés :
• La quote-part de frais et charges
• Les mesures « anti-abus »
• Le paiement de la TVA
• Le taux de la CVAE
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Point abordés :
• Majoration exceptionnelle de l’IS
• Reports déficitaires
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Point abordés :
• Réintégration des charges financières
• Droits d’enregistrement
• Hausse de la QPFC
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Point abordés :
• Plus-values et niches fiscales immobilières
• Droits de surélévation
• Cession de titres de SPI
• Création du 210F
• Fiscalité des actionnaires des SIIC
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Point abordés :
• Le contexte budgétaire
• La question de la sous-imposition des grandes entreprises
• La convergence franco-allemande
• Le rôle du juge
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Arsene Taxand,
32 rue de monceau 75008 Paris
tel : +33 1 70 38 88 00
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