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Offre Fiscalité et R&D



Arsene Taxand, en partenariat avec la Junior Entreprise de Polytechnique (XProjets) accompagne les directeurs fiscaux et les directeurs de la recherche des entreprises qui mènent des projets de R&D dans la mise en place de solutions globales de gestion de leurs activités de R&D à l’échelle nationale et internationale à travers :
  • la détermination du CIR
  • l’optimisation de la stratégie fiscale du CIR
  • la sécurisation du dispositif CIR
  • l’assistance pour les démarches auprès de l’Administration.

Organisée autour d’Alain Recoules, notre équipe R&D vous accompagne pour mettre en place votre politique fiscale autour de vos investissements de recherche.

Vous êtes directeur fiscal d’une entreprise qui mène des projets de recherche et développement.
La Recherche et l’Innovation constituent les clés de la compétitivité des entreprises et forment un puissant levier de leur croissance, dans un environnement mondialisé toujours plus concurrentiel et en perpétuelle évolution. Compte tenu du caractère stratégique des activités de recherche et d’innovation, de nombreux mécanismes d’incitation sont mis en place, en France comme à l’étranger, afin de soutenir les entreprises dans ces domaines.

Vous êtes directeur de la recherche.
Vous développez et déposez de nombreux brevets. Vous souhaitez faciliter le financement et la réalisation de vos projets de recherche. Vous souhaitez connaitre l’éligibilité de vos recherches aux opportunités de crédit.

Offre « Détermination du CIR »

  • En partenariat avec XProjets, analyse ponctuelle et individualisée des projets de recherche et détermination de leur éligibilité au bénéfice du CIR,
  • Formation des employés et des chercheurs en vue de favoriser un transfert de connaissances,
  • Calcul du CIR, compte tenu de l’environnement comptable et fiscal de l’entreprise.

Offre « Optimisation de la stratégie fiscale du CIR »

  • Mise en œuvre d’une stratégie fiscale internationale globale intégrant la fiscalité de la recherche à l’ensemble des problématiques fiscales connexes,
  • Sélection des mécanismes d’incitation les plus adaptés avec l’appui du réseau Taxand et intégration dans une approche transversale.

Offre « Sécurisation du dispositif CIR »

  • Sécurisation du dispositif de CIR, en perspective avec l’évolution des mécanismes internationaux et nationaux en faveur des activités de recherche,
  • Sécurisation des problématiques comptables et de l’ensemble de la stratégie fiscale internationale (gestion des incorporels, prix de transfert…).

Offre « Assistance pour les démarches auprès de l’Administration »

  • Soutien dans la rédaction de la documentation, et assistance pour l’établissement des déclarations propres aux activités de recherche,
  • Accompagnement dans les démarches auprès des Ministères et des Administrations
  • Assistance aux contrôles.

La double compétence

  • Une expertise fiscale nationale et internationale offerte par notre cabinet et les membres de notre réseau Taxand dans le monde. Cette expertise dépasse la fiscalité de la recherche et permet d’avoir pour nos clients une approche transversale des problématiques fiscales connexes, notamment dans un cadre international de développement ou de restructuration,
  • Une expertise scientifique de qualité grâce à l’assistance possible, pour chaque client, de la Junior-Entreprise de l’Ecole Polytechnique, XProjets. Cette organisation permet à nos clients de bénéficier d’une expérience scientifique adaptée et différenciée, grâce à des partenariats ponctuels spécialement conclus pour chaque client, selon son domaine.

Des spécialistes en fiscalité : Arsene Taxand

  • Une équipe de spécialistes de la fiscalité française et internationale, en matière de R&D et de toutes les problématiques fiscales qui y sont liées (gestion des incorporels, TVA, prix de transfert…).

Un réseau mondial : Taxand Global Alliance

  • Premier réseau mondial de fiscalistes indépendants, 2 000 professionnels dans 44 pays.

Des experts scientifiques multisectoriels : XProjets

  • Une Junior-Entreprise de haut niveau pour une expertise scientifique individualisée.

Une démarche collaborative

  • Mise en place d’outils de transmission des connaissances et formation des employés et des chercheurs en vue d’assurer une appropriation progressive et effective par la société.

Une démarche transversale et intégrée

  • Coordination et intégration des problématiques scientifiques, comptables, fiscales et juridiques avec une approche internationale.