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Copie de Arsene Taxand - R&D



Arsene Taxand accompagne les directeurs fiscaux et les directeurs de la recherche des entreprises qui mènent des projets de R&D dans la mise en place de solutions globales de gestion de leurs activités de R&D à l’échelle nationale et internationale à travers :
  • la détermination du CIR
  • l’optimisation de la stratégie fiscale du CIR
  • la sécurisation du dispositif CIR
  • l’assistance pour les démarches auprès de l’Administration.

Organisée autour de Pierre Marchand et Alain Recoules, notre équipe R&D vous accompagne pour mettre en place votre politique fiscale autour de vos investissements de recherche.

Vous êtes directeur fiscal d’une entreprise qui mène des projets de recherche et développement.
La Recherche et l’Innovation constituent les clés de la compétitivité des entreprises et forment un puissant levier de leur croissance, dans un environnement mondialisé toujours plus concurrentiel et en perpétuelle évolution. Compte tenu du caractère stratégique des activités de recherche et d’innovation, de nombreux mécanismes d’incitation sont mis en place, en France comme à l’étranger, afin de soutenir les entreprises dans ces domaines.

Vous êtes directeur de la recherche.
Vous développez et déposez de nombreux brevets. Vous souhaitez faciliter le financement et la réalisation de vos projets de recherche. Vous souhaitez connaitre l’éligibilité de vos recherches aux opportunités de crédit.

TÉLÉCHARGER NOTRE OFFRE CIR

Offre « Détermination du CIR »

  • Analyse ponctuelle et individualisée des projets de recherche et détermination de leur éligibilité au bénéfice du CIR,
  • Calcul du CIR, compte tenu de l’environnement comptable et fiscal de l’entreprise,
  • Formation des employés et des chercheurs en vue de favoriser un transfert de connaissances.

Offre « Optimisation de la stratégie fiscale du CIR »

  • Mise en œuvre d’une stratégie fiscale internationale globale intégrant la fiscalité de la recherche à l’ensemble des problématiques fiscales connexes,
  • Sélection des mécanismes d’incitation les plus adaptés avec l’appui du réseau international Taxand et intégration dans une approche transversale.

Offre « Sécurisation du dispositif CIR »

  • Sécurisation du dispositif de CIR, en perspective avec l’évolution des mécanismes internationaux et nationaux en faveur des activités de recherche,
  • Sécurisation des problématiques comptables et de l’ensemble de la stratégie fiscale internationale (gestion des incorporels, prix de transfert…).

Offre « Assistance pour les démarches auprès de l’Administration »

  • Soutien dans la rédaction de la documentation, et assistance pour l’établissement des déclarations propres aux activités de recherche,
  • Accompagnement dans les démarches auprès des Ministères et des Administrations
  • Assistance aux contrôles.

La double compétence

  • Une expertise fiscale nationale et internationale offerte par notre cabinet et les membres de notre réseau Taxand dans le monde. Cette compétence d’avocats nous permet, en cas de contrôle fiscal sur le CIR, de ne pas sous-traiter le volet assistance à un cabinet d’avocats externe. En outre, cette expertise dépasse la fiscalité de la recherche et permet d’avoir pour nos clients une approche transversale des problématiques fiscales connexes, notamment dans un cadre international de développement ou de restructuration.
  • Une expertise scientifique de qualité grâce à l’appui d’experts sectoriels par domaine industriels, capables d’identifier rapidement et précisément les projets éligibles, et capables également d’être les interlocuteurs des experts du Ministère de la Recherche en cas de contrôle.

Des spécialistes en fiscalité : Arsene Taxand

  • Une équipe de spécialistes de la fiscalité française et internationale, en matière de R&D et de toutes les problématiques fiscales qui y sont liées (gestion des incorporels, TVA, prix de transfert…).

Un réseau mondial : Taxand Global Alliance

  • Arsene est membre du réseau Taxand dont il est un des membres fondateurs et qui comprend des cabinets associés dans 46 pays.,
  • Cette composante internationale permet au cabinet Arsene d’accompagner ses clients dans leur développement international,
  • Taxand est le premier réseau mondial de fiscalistes indépendants et comprend 2 000 professionnels,
  • A l’initiative d’Arsene, Taxand a édité un livre sur les incitations fiscales à la R&D dans le monde, qui permet aux entreprises d’optimiser leur stratégie de déploiement de R&D à l’international.

  • TÉLÉCHARGER LE GUIDE R&D TAXAND

Une démarche collaborative

  • Mise en place d’outils de transmission des connaissances et formation des employés et des chercheurs en vue d’assurer une appropriation progressive et effective par la société.

Une démarche transversale et intégrée

  • Coordination et intégration des problématiques scientifiques, comptables, fiscales et juridiques avec une approche internationale.