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Arsene Taxand - TVA & taxes indirectes



Arsene Taxand accompagne ses clients pour saisir les opportunités et gérer les risques en matière de fiscalité indirecte.  Notre assistance porte ainsi sur la diminution des coûts opérationnels additionnels de ces taxes, tels que les impacts négatifs sur le cash-flow, les pénalités liées aux irrégularités réglementaires, les formalités induites par l’absence de mise en œuvre de mesures de simplification… affectant tous la rentabilité de l’entreprise.

Dans des secteurs où la TVA et la taxe sur les salaires représentent en principe un coût définitif (banques, assurance, holdings, agences de voyages, associations…), nous participons, en coordination avec notre réseau international Taxand, à l’élaboration de benchmarks internationaux permettant de définir une stratégie fiscale optimale dans le cadre du respect du droit français et communautaire applicable. 

Notre équipe en charge de la fiscalité indirecte est animée par Alain Recoules. Elle est structurée sous la forme d’une service line mondiale, constituée au niveau de Taxand avec plus de 300 professionnels dédiés.

Plus généralement, en matière de TVA et droits d’enregistrement, nos avocats – experts, assistés de leurs correspondants étrangers, réalisent différents types de missions :
  • gestion fiscale des flux de biens et services, notamment dans le cadre de restructurations internes et externes (« supply chain process »)
  • optimisation de la gestion financière des holdings (tva/taxe sur les salaires)
  • audits de risque et ingénierie des procédures de contrôle interne au sein des groupes dans le cadre de la loi de sécurité financière ou des réglementations américaines
  • assistance à contrôle fiscal et contentieux devant les tribunaux français et communautaires
  • représentation et/ou assistance des entreprises étrangères auprès des autorités fiscales
  • gestion des flux intracommunautaires
  • adaptation des systèmes d’information des entreprises (ERP) et facturation électronique

  • La double compétence.
  • Une expertise sur la fiscalité indirecte tout en gardant les réflexes d’un fiscaliste généraliste.
  • Une expertise pointue par secteur d’activité pour parler le langage des opérateurs, avec un focus sur les secteurs suivants :
  • Finances, Banque et Assurance
  • SSII
  • Grande distribution
  • Energie
  • Loisirs

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