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Arsene Taxand - R&D



Arsene Taxand accompagne les directeurs fiscaux, les directeurs de la recherche ou encore les CEO des entreprises qui mènent des projets de R&D / innovation dans la mise en place de solutions globales de gestion de leurs activités, à l’échelle nationale et internationale, sur 3 axes principaux :
  • la fiscalité de la R&D, de l’innovation et de la Propriété Industrielle
  • les financements publics
  • l’investissement en capital dans les sociétés innovantes.

Le financement de la R&D et de l’innovation


La R&D et l’innovation constituent les clés de la compétitivité et forment un axe de développement privilégié. Pour cela, les entreprises ont à leur disposition de nombreux dispositifs et leviers relevant soit d’incitations fiscales ou sociales, de subventions ou d’avances publiques de diverses natures, de mesures relatives à la prise de participation dans les entreprises innovantes, etc.

L’applicabilité et la mise en œuvre pragmatique de ces divers dispositifs constituent un défi pour tous les directeurs fiscaux, les dirigeants ou directeurs R&D des entreprises, peu importe le secteur, la maturité, et la taille de ces dernières.

Organisée autour de Pierre Marchand et Alain Recoules, notre équipe R&D vous accompagne pour mettre en place votre politique fiscale et financière autour de vos investissements de recherche.
 

Arsene Taxand - R&D

Notre approche coordonnée


Les enjeux du financement de la R&D et de l’innovation nécessitent de mobiliser des compétences multiples et capables de travailler en synergie. L’équipe dédiée d’ARSENE TAXAND regroupe des experts dans tous les domaines concernés :
  • Sciences et techniques pour tous les secteurs d’activité
  • Fiscalité
  • Contentieux, gestion des contrôles de l’administration
  • Propriété Industrielle


Ainsi avocats et ingénieurs travaillent en tandem sur l’ensemble du périmètre du financement de la R&D et de l’innovation. Cette organisation duale, comparable à celle mise en place par l’administration, permet d’assurer aux entreprises un conseil transversal et sécurisé, notamment en cas de contrôle.

 

Une méthodologie et une expertise reconnues sur le CIR / CII



Arsene Taxand - R&D
ARSENE TAXAND est référencé comme acteur du conseil en CIR et CII par le médiateur des entreprises. Ceci constitue un gage de qualité ainsi qu’une reconnaissance officielle par les institutions d’une expertise pointue et d’une méthodologie en adéquation avec les attentes de nos clients.

En savoir plus.

Par ailleurs, ARSENE TAXAND apporte son expertise auprès des instances en charge du CIR. Le cabinet contribue ainsi à faire évoluer la législation par ses diverses actions :

Nos services


  • Audit des projets de R&D et d’Innovation
  • La plupart des dispositifs de financement de la R&D et de l’Innovation nécessitent la détermination d’un périmètre d’éligibilité technique, ce qui implique un audit des projets menés par l’entreprise afin d’arbitrer leur appartenance au champ d’application de ces dispositifs. Notre expertise technique transversale sur les grands domaines scientifiques facilite cet arbitrage.

  • Calcul des économies et avantages réalisés
  • En application des règles fiscales en vigueur, ARSENE TAXAND réalise le calcul des économies et autres avantages issus des dispositifs fiscaux d’incitation à la R&D et à l’innovation, à l’aide des outils créés et mis en place par le cabinet.

  • Rédaction des dossiers techniques justificatifs
  • Afin de justifier les montants ou avantages réclamés, certains dispositifs impliquent la rédaction de documents à caractère technique, démontrant que les projets afférents entrent bien dans le champ d’application prévu par la loi. Au-delà des compétences scientifiques dont nous disposons, notre processus et nos outils permettent une récupération efficace des informations indispensables.

  • Assistance en cas de contrôle fiscal
  • Les contrôles fiscaux sur les dispositifs d’incitation à la R&D et à l’innovation aboutissent souvent à des situations complexes à gérer pour le contribuable. ARSENE TAXAND, en tant que cabinet d’avocats et grâce à la multidisciplinarité de ses équipes, est en mesure de mobiliser des ressources adaptées pour défendre les intérêts de ses clients sur ces sujets, tant dans la procédure du contrôle que lors des phases de précontentieux ou de contentieux.

  • Audit de risque financier
  • La détermination du risque financier sur des déclarations déjà réalisées peut être requise dans certaines situations, et notamment dans le cadre d’investissements privés. Ainsi, lors d’opérations de fusion-acquisition et de due diligence fiscale, le futur acquéreur ou le cédant peuvent solliciter l’expertise d’ARSENE TAXAND pour auditer la solidité des dossiers réglementaires tant sur le plan scientifique que fiscal.

  • Conseil stratégique et opérationnel en management et structuration de la R&D
  • La structure des groupes, notamment lorsqu’ils sont multinationaux, évolue très souvent. Leur fonction R&D peut alors être fortement impactée, et pour conserver ou optimiser l’efficacité de celle-ci, il est souvent nécessaire d’envisager une réflexion stratégique sur les aspects organisationnels, managériaux ou de sa structuration. Cette réflexion stratégique peut également être accompagnée d’une réflexion autour de problématiques fiscales en collaboration avec les équipes corporate et prix de transfert d’ARSENE TAXAND.

  • Fiscalité de la PI
  • Les dispositions prévues par l’article 39 terdecies du CGI relatives à l’imposition réduite des revenus liés à la propriété industrielle, nécessitent un processus spécifique : détermination des actifs (brevets, inventions brevetables, perfectionnement, procédés de fabrication industrielle) entrant dans le champ d’application des plus-values à long terme, identification des flux de rémunération de la PI, rédaction des documentations justificatives.


Un réseau mondial : Taxand Global Alliance


  • Arsene est membre du réseau Taxand dont il est un des membres fondateurs et qui comprend des cabinets associés dans 50 pays,
  • Cette composante internationale permet au cabinet Arsene d’accompagner ses clients dans leur développement international,
  • Taxand est le premier réseau mondial de fiscalistes indépendants et comprend 2 000 professionnels,
  • A l’initiative d’Arsene, Taxand a édité un livre sur les incitations fiscales à la R&D dans le monde, qui permet aux entreprises d’optimiser leur stratégie de déploiement de R&D à l’international.


Télécharger le guide R&D TAXAND