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Arsene Taxand - Prix de transfert



Arsene Taxand accompagne les grandes entreprises et les PME qui souhaitent se développer à l’international à travers :
  • la définition et la documentation de leur politique de prix de transfert,
  • l’accompagnement des restructurations / redéploiements de la supply chain et la gestion stratégique des incorporels,
  • la défense face aux administrations de leur politique de prix de transfert.

Animé par Antoine Glaize, le département Prix de Transfert d’Arsene Taxand a été désigné meilleure équipe Prix de Transfert en France en 2009 par le magazine International Tax Review.
Constituée de 5 personnes exclusivement dédiées à leur expertise dont, l’équipe travaille avec les entreprises sur les différents aspects économiques et stratégiques d’une politique de prix de transfert tels que:
  • sa définition, notamment pour des clients qui ont leur siège ou un centre de décision en France,
  • la production de la documentation y afférente, aussi bien au plan central qu’au plan local avec l’appui de nos bureaux du réseau Taxand,
  • la négociation d’accords préalables ou bien encore
  • des recommandations de mise en œuvre opérationnelle de la politique de prix de transfert qui conditionnent bien souvent le succès et l’efficacité de celle-ci.

Nous accompagnons nos clients dans la définition de leur politique de prix de transfert et la mise en place de la documentation

  • Design de politique de prix de transfert : diagnostic d’une politique de prix de transfert adaptée et efficiente, recommandation d’une méthodologie.
  • Documentation : documentation de l’existant, justification d’une politique de prix de transfert, remise en cause de la politique de fixation des prix, adaptation à la méthode de fixation des prix, analyse de la situation future eu égard aux circonstances économiques.

Nous accompagnons la stratégie opérationnelle à travers la Supply chain et la gestion stratégique des incorporels conformément aux règles internationales et nationales en vigueur

  • Analyse fonctionnelle du groupe.
  • Analyse économique des transactions considérées et définition.
  • Analyse financière de l’impôt global en fonction de la répartition des fonctions et des risques.
  • Evaluation et sécurisation des risques fiscaux.
  • Évaluation des incorporels (marques et brevets) à des fins fiscales.

Nous assurons la défense de la politique de Prix de transfert de nos clients dans le cadre de contentieux ou précontentieux avec l’Administration

  • Assistance au contrôle fiscal : définition et mise en place d’une stratégie de défense, gestion de la relation avec l’administration fiscale, négociation avec l’administration fiscale…
  • Négociation d’accords préalables de prix et de procédures amiables : initiation des procédures, assistance durant la phase de négociation avec les autorités compétentes, gestion des conséquences de l’accord.

  • Désignée meilleure équipe Prix de transfert française au titre de l’année 2008 par la revue de référence International Tax Review.
  • Antoine Glaize a été rapporteur pour la France lors de la conférence annuelle de l'International Fiscal Association à Kyoto en 2007.
  • Spécialisation exclusive de l’équipe sur les problématiques de Prix de transfert.
  • La capacité à intervenir sur des problématiques transversales et internationales avec le réseau Taxand.
    Antoine Glaize anime la ligne de services Transfer Pricing au sein du réseau Taxand.
  • La mise en commun de nos compétences avec des partenaires complémentaires notamment des cabinets de conseil en organisation pour l’optimisation de la supply chain.
  • Participation au groupe de travail du MEDEF sur les avancées du forum européen en matière de prix de transfert.
  • Savoir allier les compétences d’évaluation fiscale et financière.
  • Forte compétence économique : prix de transfert (analyse des différentes problématiques, recherches de comparables, analyse de répartition de marge, etc.), évaluation d’incorporels (notamment de commercialisation ou de fabrication), relations financières (prêt intra-groupe et capitalisation, relations de prix de transfert dans les banques) et de manière générale, analyses économiques dans le cadre fiscal (évaluation d’actifs, crédit d’impôt recherche…).
  • Approche adaptée aux besoins de nos clients et au service du business, dans le strict respect des contraintes opérationnelles.
  • Personnalisation accrue liée à la flexibilité des équipes.