Arsene Taxand - Prix de transfert

Animé par Antoine Glaize, le département Prix de Transfert d’Arsene Taxand a été désigné meilleure équipe Prix de Transfert en France en 2009 par le magazine International Tax Review.
Constituée de 5 personnes exclusivement dédiées à leur expertise dont, l’équipe travaille avec les entreprises sur les différents aspects économiques et stratégiques d’une politique de prix de transfert tels que:

• sa définition, notamment pour des clients qui ont leur siège ou un centre de décision en France,
• la production de la documentation y afférente, aussi bien au plan central qu’au plan local avec l’appui de nos bureaux du réseau Taxand,
• la négociation d’accords préalables ou bien encore
• des recommandations de mise en œuvre opérationnelle de la politique de prix de transfert qui conditionnent bien souvent le succès et l’efficacité de celle-ci.

Nous accompagnons nos clients dans la définition de leur politique de prix de transfert et la mise en place de la documentation

• Design de politique de prix de transfert : diagnostic d’une politique de prix de transfert adaptée et efficiente, recommandation d’une méthodologie.
• Documentation : documentation de l’existant, justification d’une politique de prix de transfert, remise en cause de la politique de fixation des prix, adaptation à la méthode de fixation des prix, analyse de la situation future eu égard aux circonstances économiques.

Nous accompagnons la stratégie opérationnelle à travers la Supply chain et la gestion stratégique des incorporels conformément aux règles internationales et nationales en vigueur

• Analyse fonctionnelle du groupe.
• Analyse économique des transactions considérées et définition.
• Analyse financière de l’impôt global en fonction de la répartition des fonctions et des risques.
• Evaluation et sécurisation des risques fiscaux.
• Évaluation des incorporels (marques et brevets) à des fins fiscales.

Nous assurons la défense de la politique de Prix de transfert de nos clients dans le cadre de contentieux ou précontentieux avec l’Administration

• Assistance au contrôle fiscal : définition et mise en place d’une stratégie de défense, gestion de la relation avec l’administration fiscale, négociation avec l’administration fiscale…
• Négociation d’accords préalables de prix et de procédures amiables : initiation des procédures, assistance durant la phase de négociation avec les autorités compétentes, gestion des conséquences de l’accord.

Désignée meilleure équipe Prix de transfert française au titre de l’année 2008 par la revue de référence International Tax Review.

Antoine Glaize a été rapporteur pour la France lors de la conférence annuelle de l'International Fiscal Association à Kyoto en 2007.

Spécialisation exclusive de l’équipe sur les problématiques de Prix de transfert.

La capacité à intervenir sur des problématiques transversales et internationales avec le réseau Taxand.
Antoine Glaize anime la ligne de services Transfer Pricing au sein du réseau Taxand.

La mise en commun de nos compétences avec des partenaires complémentaires notamment des cabinets de conseil en organisation pour l’optimisation de la supply chain.

Participation au groupe de travail du MEDEF sur les avancées du forum européen en matière de prix de transfert.

Savoir allier les compétences d’évaluation fiscale et financière.

Forte compétence économique : prix de transfert (analyse des différentes problématiques, recherches de comparables, analyse de répartition de marge, etc.), évaluation d’incorporels (notamment de commercialisation ou de fabrication), relations financières (prêt intra-groupe et capitalisation, relations de prix de transfert dans les banques) et de manière générale, analyses économiques dans le cadre fiscal (évaluation d’actifs, crédit d’impôt recherche…).

Approche adaptée aux besoins de nos clients et au service du business, dans le strict respect des contraintes opérationnelles.

Personnalisation accrue liée à la flexibilité des équipes.