Arsene Taxand - M&A Private Equity

Audit fiscal d’acquisition / Audit fiscal préparatoire

• Revue détaillée des aspects fiscaux du dossier d’acquisition (revue de l’information memorandum ou vendor due diligence, revue approfondie en data-room), coordination avec les équipes juridiques ou financières
• Organisation de la revue fiscale préparatoire aux opérations de restructuration internes / assistance dans la mise en œuvre de vendor due diligences
• Coordination d’audits fiscaux internationaux avec le réseau Taxand

Conseil fiscal dans l’optimisation des opérations nationales ou multi-nationales de croissance et de restructurations internes des groupes

• Accompagnement dans la détermination des stratégies fiscales, tax planning.
• Structure fiscale d’acquisition nationale ou cross-borders, optimisation fiscale des structures de joint-ventures nationales ou internationales.
• Optimisation fiscale du financement et des besoins de recapitalisation, suivi fiscal des opérations de cash-pooling.
• Gestion et optimisation fiscale des flux internationaux (dividendes et intérêts) pré et/ou post restructuration.
• Gestion fiscale des opérations de restructuration, notamment fusions, scissions, apports partiels d’actifs… et réorganisation du groupe (transferts d’incorporels, circulation des créances intra-groupe…).
• Suivi et assistance dans les discussions éventuelles avec les autorités fiscales.
• Suivi et assistance dans la mise en œuvre des opérations.

Assistance fiscale des fonds d’investissement dans la structuration des opérations d’acquisition

• Détermination des structures d’acquisition.
• Assistance dans la structuration fiscale du financement de l’opération (analyse des impacts fiscaux d’instruments de dette, de fonds propres ou quasi-fonds propres, sécurisation et optimisation de la déductibilité fiscale de la dette d’acquisition…).
• Optimisation fiscale de la remontée de trésorerie et des impacts fiscaux post-closing (notamment au regard des aspects TVA, prestations intra-groupe,…).
• Modélisation fiscale des cash-flows et du business plan.
• Suivi et assistance dans la mise en œuvre des opérations en collaboration étroite avec le management et les équipes de la société de gestion, assistance dans l’analyse fiscale des éléments connexes de l’opération (fiscalité du management, optimisation de la situation fiscale de la cible…).

Assistance fiscale de la structuration interne du fonds à la rémunération des équipes de la société de gestion

• Assistance fiscale dans la structuration du fonds et la gestion fiscale des flux à destination des porteurs, français ou étrangers.
• Structuration fiscale des carried interest.

• Les compétences complémentaires dans tous les domaines de la fiscalité de nos équipes Arsene Taxand, nous permettent de répondre à l’ensemble des demandes de nos clients (fiscalité indirecte, douanes, prix de transfert, fiscalité locale, fiscalité des dirigeants ou des équipes de la société de gestion).
• Notre approche résolument pratique et financière des problématiques fiscales nous permettant d’appréhender toutes structures fiscales dans sa globalité et avec pragmatisme.
• Notre faculté à mobiliser rapidement des équipes expérimentées pour la conduite de l’ensemble des opérations notamment de revue fiscale.
• Les synergies et les ressources au sein du réseau Taxand nous permettent d’assister les clients au niveau international, notamment pour les groupes multinationaux.
• Notre réseau de partenaires et d’experts notamment M&A, en droit social, en droit des sociétés, en droit boursier mais aussi s’agissant des aspects financiers, nous permettant de sécuriser tous les aspects connexes des structures mises en œuvre.