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Arsene Taxand - Energies & Environnement



La protection de l’environnement et le souci d’assurer les conditions d’un développement équilibré sur le long terme ont pris une place croissante dans les politiques européennes et nationales.

Les instruments fondés sur le marché, tels que les échanges de quotas de CO², et les taxes environnementales constituent des outils majeurs pour la réalisation des objectifs ambitieux que se sont fixés les pouvoirs publics.

Arsene Taxand assiste les industriels et les investisseurs pour comprendre et anticiper les impacts fiscaux de ces évolutions règlementaires.

L’équipe Energies & Environnement est animée par David Chaumontet. Elle assiste les opérateurs industriels et les investisseurs pour analyser, mesurer et gérer la charge de fiscalité environnementale induite par leurs activités. Nous sommes ainsi appelés à intervenir sur différents types de missions :

  • En amont des réformes, analyse des mécanismes envisagés par le législateur et anticipation de leurs impacts en termes fiscaux (ex, mise aux enchères des quotas de CO²),
  • Veille règlementaire et information de nos clients sur les conséquences fiscales directes et indirectes des réformes (ex, taxe carbone),
  • Analyse du traitement fiscal des outils de marché développés par les opérateurs (ex, swap UQA vs CER),
  • Due diligences fiscales et assistance à la structuration d’acquisitions (ex, fermes éoliennes, fermes solaires),
  • Assistance à contentieux dans les domaines de la fiscalité environnementale et énergétique (ex, contrôle TGAP, TICGN),
  • Assistance à la mise en place de procédures en matière de fiscalité énergétique (ex, TIPP).

  • Une équipe aux compétences techniques et sectorielles complémentaires et cohérentes,
  • Une veille pro-active,
  • Une expérience importante en matière de Private Equity et de structuration d’acquisitions,
  • Une forte capacité de mobilisation,
  • Des partenariats techniques au sein du réseau Taxand,
  • Un réseau de partenaires experts.

compensation_petit_dejeuner_15_sept_2011.pdf Compensation Petit déjeuner 15 sept 2011.pdf  (4.27 Mo)
deductibility_of__interest_expenses_the_eu.pdf Deductibility_of _Interest_Expenses_the_EU.pdf  (94.97 Ko)