Arsene-Taxand - Douane

Animée par Marc Brocardi, notre équipe douane travaille avec des opérateurs du commerce international soucieux de concevoir et de mettre en oeuvre une stratégie adaptée/performante en matière de gestion douanière, dans une double optique de sécurisation et d’optimisation.

Tant en matière douanière avec les enjeux du Code des Douanes Communautaires Modernisé qui entrera prochainement en vigueur, qu’en matière de fiscalité énergétique, les évolutions réglementaires sont nombreuses et doivent être anticipées pour une meilleure gestion des risques.

Dans ce contexte toujours en mouvement, l’équipe assiste ses clients pour structurer leur fonction douane et/ou accises, fonction qui devient incontournable dans le cadre d’une supply chain rationalisée. Elle les accompagne ainsi dans leur développement à l’international.

En parallèle à ces missions de conseil, l’équipe développe une expertise spécifique en matière d’assistance à contrôle. Elle défend aussi les intérêts de ses clients tant devant les autorités administratives (CCED, Comité du Contentieux Fiscal Douanier et des Changes) que devant les juridictions.

Elle intervient pour le compte d’entreprises actives dans des secteurs d’activités très variés qui ont comme point commun de devoir gérer des flux physiques internationaux : électronique grand public, industrie lourde, distribution sélective, énergie, aéronautique et défense, plaisance, monde de l’art…

Concernant la gestion douanière des flux physiques, nous assistons notamment nos clients pour :

• l’obtention du statut d’opérateur économique agréé et la mise en place des mécanismes de contrôle interne et de gestion douanière requis,
• la mise en œuvre de régimes douaniers économiques et procédures de dédouanement simplifiées dans une logique d’optimisation des coûts (droits de douanes et coûts administratifs associés),
• l’obtention de ruling en matière de valeur en douane dans le cadre d’une approche combinée avec les prix de transfert,
• l’optimisation des procédures de sourcing par l’utilisation d’accords de libre échange,
• la mise en œuvre des procédures de contrôles à l’importation et/ou l’exportation de produits stratégiques et/ou sensibles (biens à double usage, matériels de guerre, CITES, biens culturels),

Dans le domaine de la fiscalité énergétique, nous réalisons des missions de conseil et représentons nos clients dans le cadre des litiges qui les opposent à l’administration en matière de Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers, sur le Gaz Naturel, TGAP sur les biocarburants…

Enfin, notre équipe intervient en matière de contributions indirectes (distribution des alcools), d’octroi de mer (DOM) et sur les différentes composantes de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (lubrifiants, émissions polluantes, lessives, etc.).

Notre double approche conseil / contentieux qui nous permet de mieux appréhender les risques auxquels sont confrontés nos clients et de leur assurer une assistance complète.

Notre faculté de résoudre des problématiques complexes requérant de mettre en oeuvre de manière combinée les réglementations en matière de douane, de fiscalité énergétique, de TVA des flux physiques complétée par les dynamiques développée au sein du cabinet avec les équipes TVA, prix de tranferts et fiscalité environnementale.

Les synergies et les ressources au sein du réseau Taxand qui nous permettent d’assister les groupes multinationaux dans le cadre d’une approche

supply chain.